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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.23
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.43
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. … ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. … et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra … végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits d'origine végétale extraits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types … très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état … polyisobutylène, dans un solvant organique tel que l'alcool isopropylique. Ils sont utilisés, par exemple, comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines … de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; …