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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de …
Classification opinions
… pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple … diesel) 8701.22 - - Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique 8701.23 - - Equipés à la fois, pour …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … convexes et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de fabrication (empreintes des cylindres, en … et exigeant un façonnage complémentaire pour l'obtention d'un arbre de couche, mais non pas un arbre de couche forgé …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ … hydraté de thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » d'uranium … traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité … dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, est capté soit par un …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ … de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton … - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du … pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, … tels que ceux composés de cyanoacrylate de butyle et d'un colorant; après application le monomère se polymérise, … pour la réfection osseuse qui contiennent généralement un durcisseur (agent de vulcanisation) et un activateur et qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …