Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement …
Explanatory notes
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434 > 8434.20
… Machines et appareils de laiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16
… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17
… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …