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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; …
Explanatory notes
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni … et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … ou déshumidifier l'air peuvent être distincts de ceux qui en assurent le réchauffement ou le refroidissement. Certaines machines ne comportent toutefois qu'un seul dispositif modifiant à la fois la température et, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets … des façades, statues, etc. Sont également classés ici, lorsqu'ils sont présentés isolément, les appareils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. ‑ Préparations … lubrifiantes destinées à être ajoutées en petites quantités aux carburants ou aux lubrifiants, en vue de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …