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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni …