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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de … et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant …

Legal note

… coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du …

Legal note

… pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile. Adoption : 1967 … 4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et … la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. Adoption : 1961 … 5. Préparation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions … qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre … monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à … sont classées avec ces articles, sauf le cas où elles sont spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, …

Legal note

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …

Legal note

… peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …

Section VII

Explanatory notes

… pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, et que les matières plastiques ou le caoutchouc …

Legal note

… pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant combinés sous forme de poudre … composition est constante ou non, mais qui contiennent des liants. Adoption : 1995 … 6. Silicates de calcium de … (calcium et silicium) qui entrent dans leur composition est variable mais dont la composition ne peut être définie par …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur totale en viande de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions … qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre …