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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même … tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou … générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à … ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de … à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a imprimé une torsion provoquant, à un degré plus ou moins … peuvent être imprégnés de substances destinées à les rendre imputrescibles ou être imprégnés, enduits, recouverts ou …Section XVI > Chapitre 85
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de …
Explanatory notes
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de … de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant … en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, …Legal note
… de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant … en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, … nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
Explanatory notes
… brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de … Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. … de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des effets limités. 2) Les artifices techniques : a) Les engins …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc … sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette … des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant …Section XVI
… DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE …
Explanatory notes
… DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques …Legal note
… c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont … électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …