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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, …
Explanatory notes
… ou fruits de cette position peuvent être présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de … Si le terme médicaments au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ne s'applique qu'aux produits utilisés à des fins … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, par exemple). Sont également exclus de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); …