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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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584 résultats pour "马萨诸塞大学阿默斯特分校学生卡<网址:bzw985.com>朝阳集体产权房子办理不动产证-京都府立医科大学学士成绩单<网址:bzw985.com>考文垂大学设计学位证NV"
Section VI > Chapitre 29
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il
convient
d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
Explanatory notes
… notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des
convertisseurs
catalytiques ou des cuves de transformateurs. …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
Explanatory notes
… diverses couleurs 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
Explanatory notes
… les barres obtenues par coulage, moulage ou frittage, il
convient
de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque
envoi
est constitué par une masse de fibres sectionnées …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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