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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.11
… D'une poussée n'excédant pas 25 kN …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils …
Classification opinions
… de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …