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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …
Classification opinions
… par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19
… Autres …
Classification opinions
… et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90
… Autres …
Classification opinions
… et des enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage puis …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …
Explanatory notes
… chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La … , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.06 ); c) …Legal note
… ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.06 ); c) … ; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
… Autres …
Classification opinions
… liant pour la fabrication de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le …Legal note
… pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties de …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …