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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15 . e)      Les fibres de verre et les ouvrages en ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… la projection à chaud de métaux ou de cermets du n°  85.15 . l)    Les appareils dentaires à fraiser les dents par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… de soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 85.15 . Cette position comprend également les bobines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… les presses à souder à haute fréquence) relèvent du n° 85.15 . Les presses comportant des dispositifs de chauffage …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.15 - - Produits immunologiques, présentés sous forme de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… Les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux ( n° 27.15 ). d)    Les ciments et autres produits d'obturation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… nucléaires : a)   Les blocs de graphite ( n°s 38.01 ou 68.15 ), de béryllium ( n° 81.12 ) ou de glucine (oxyde de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

…        ‑ Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : 8501.51 - - D'une puissance n'excédant pas 750 W 8501.52 - - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 8501.53 - - D'une puissance excédant 75 kW              ‑ …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… en matière plastique ( n° 39.26 ), en caoutchouc ( n° 40.15 ), en cuir ( n° 42.03 ) ou en amiante ( n° 68.12 ). b)    …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… en matière plastique ( n° 39.26 ), en caoutchouc ( n° 40.15 ), en cuir ( n° 42.03 ) ou en amiante ( n° 68.12 ). b)   …