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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool … pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts … (5 %) et d’éthylhexanol (3 %), présenté dans des fûts en acier de 200 litres. Le produit est utilisé pour la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …