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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… pour projeter de l'air sous pression; ces jets réglables en direction et en intensité procurent un massage de tout le corps ou de certaines régions du corps; 3°) un coffret de commande électronique; … - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est également muni d'un rail de guidage en plomb en forme de L, …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques … trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui possèdent les caractéristiques de … à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis …

Legal note

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… mg par comprimé), du saccharose (47 % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme … de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … … composées essentiellement de sucres (43,5 %), d’extrait de réglisse (13,5 %), d’autres substances alimentaires, par …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les meubles à éléments complémentaires;        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme … les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, bureaux, églises, écoles, cafés, restaurants, laboratoires, hôpitaux, … dans les jardins, squares, promenades publiques, sont également compris ici. B)   Les articles suivants : 1°) Les …

Legal note

… les meubles à éléments complémentaires;        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments … cristallisation). Les produits du présent Chapitre peuvent également subir un traitement thermique destiné à en …

Legal note

… (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… ou non monté, sont assimilables à l'article monté : (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en … : 1963 … 4. Profilés de section en forme approximative d'oméga, dont le dos est fendu et repoussé vers l'extérieur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… accroître les propriétés réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de … pour des appareils de radio ou de télévision ou des enregistreurs de la Section XVI, ou des appareils de mesure, … la fixation (consolidation) des éléments de la grille et protège les fils contre les UV et les dommages mécaniques. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. … à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et destinés à être utilisés … boîte de vitesses, d'un capot, de deux portières avant, de siège(s) avant, d'un tableau de bord, d'un pare-brise et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… Les évaporateurs possèdent trois ventilateurs intégrés qui permettent la circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de chauffage-dégivrage intégré. La chambre de thérapie est en outre dotée … commande. La console de commande comprend des nano-serveurs intégrés à une machine automatique de traitement de …

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