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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne … présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû … bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont généralement de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont … le revêtement des routes. 3)    Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux … de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton … des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - Copolymères de styrène‑acrylonitrile (SAN) … une proportion importante de butadiène répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement               - Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et … position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils …

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