… ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De … de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très …
… n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, …
… originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, … lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux lithographies tirées de celle‑ci leur caractère …
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre …
… les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne … présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû … bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont généralement de …
… - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux …
… , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont … le revêtement des routes. 3) Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux … de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus …
… ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton … des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les …
