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Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de … réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La … articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …   Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques … de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent … à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… 8305.20 ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre … anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale … forme de roche, de fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La … les coupes, les bols, les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose               - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments … doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

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