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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De … de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, … lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux lithographies tirées de celle‑ci leur caractère …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne … présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû … bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont généralement de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont … le revêtement des routes. 3)    Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux … de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton … des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les …