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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Chemises de nuit et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) … dans la fabrication des crayons, le graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour … dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des … position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… - A base de polymères acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées … de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères               ‑ Autres : 4406.91 - ‑ … ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le … ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …