… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente … du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …
… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente … de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la … couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et … La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), … (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, …
… même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1) Clés de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, … forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés …
… de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) Les gants pour …
… frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du … seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En … 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : …
… 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
… comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la … sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La …
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