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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec … également, dans ce dernier cas, être soudées au corps. D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou … sont largement utilisées à des fins ornementales aussi bien qu'utilitaires : décoration de la porcelaine ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… peignée : 5105.21 ‑ ‑ « Laine peignée en vrac » 5105.29 ‑ ‑ Autre               ‑ Poils fins, cardés ou peignés : … 5105.31 - -       De chèvre de Cachemire 5105.39 - -       Autres 5105.40 ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1)    Oxyde de plomb (monoxyde de plomb) (litharge, … pur, plus coloré et moins dense que le minium courant, soit aussi à des oxydes de plomb contenant encore du carbonate de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie … leurs dimensions que ces appareils diffèrent les uns des autres. Relèvent également de la présente position les … microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées … qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et … d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la …