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Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ … de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les … de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… II.    Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions … Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées … ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les châssis et leurs …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position … de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la … inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans … position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades               - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est … de Messine stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont … générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie …

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