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Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… lames et leurs lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de … des véhicules de toutes sortes (locomotives, wagons, automobiles, voitures ordinaires, etc.). B)    Les ressorts …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les … de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis … et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… 7209.28 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de … notamment employés dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… 8484.20 - Joints d'étanchéité mécaniques 8484.90 ‑ Autres A.‑ JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles               - Chemises de nuit …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils               ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La … filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de … est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux … l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils pourraient présenter; il en résulte … de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils …