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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de … montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les … à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes … ainsi que les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux de ces mêmes rasoirs ( n°  85.10 ). …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique … chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui … de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines de ces régions. Toutefois, l'acide borique contenant plus de 85 % de H 3 BO … n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette position on peut citer : 1)    La kernite , le tinkal , borates de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, … pour le classement de la correspondance, des fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal servant au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … polyamide‑6,9, le polyamide‑6,10 et le polyamide‑6,12. On peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les … matières thermoplastiques de moulage. Ils sont également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… de filature. Ils sont souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie … dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… 7219.35 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris ici, on peut citer : Les tamis à cendres ménagères, à sable, à terreau, les tamis à graines, les tamis‑blutoirs à farine, les tamis de ménage (à farine, par … qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les passoires, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, ainsi que les livres … complémentaire et servant à des exercices d'écriture ou autres. Ne rentrent pas ici les albums et livres, même …

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