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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 … variable allant de 15 à 22 mm) collées rive à rive et réunies à leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. … l'installation des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de laques qui …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
Classification opinions
… de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à … ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier … par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …
Explanatory notes
… ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant … ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s … etc., qui sont construits parfois sans cadran horaire, restent compris dans cette position. Parmi les appareils de …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ … pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité … position : a) Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils … . c) Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… glycol éthylénique dans lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical méthylique (-CH 3 ) est appelé … nitro-cellulose, l'acétate de cellulose, les gommes ou les résines ou comme insecticide; il sert aussi en synthèse … , époxy-phénols et les époxy-éthers , qui contiennent respectivement les fonctions alcool, phénol et éther, en sus …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni …