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Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… par calcination. Le gypse se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau pour donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la … la présente position, à condition  : 1)    De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… de feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou … entre des feuilles de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent … de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… poudres 8103.30 - Déchets et débris               ‑ Autres : 8103.91 ‑ - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les … tungstène ou du molybdène. En poudre, le tantale est noir; autrement présenté, il est blanc s'il a été poli et bleu …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, … . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La … dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la cage. Elles …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires 5901.90 ‑ Autres 1)    Tissus enduits de colle ou de matières …