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Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de … semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , les stators , … d'excitation . 2)    Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Congelées : 0203.21 ‑ ‑ En carcasses … épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous … la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

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