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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
… Prothèses articulaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de … sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
Explanatory notes
… viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, … contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente … fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . … cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.20
… En bois tropicaux …