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Section XV > Chapitre 72

Section XVII

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les … restent utilisables à la manière des instruments analogues de type classique. Les dispositifs de l'espèce … instruments - autres que ceux faisant corps avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent …

Legal note

… du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… etc.). Adoption : 1967 … 7. Colonnes en acier de forme octogonale mesurant entre 4 et 9 mètres, présentées à l'état …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… solide et des bretelles rembourrées qui s'adaptent à la morphologie du porteur, pour un portage confortable de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … être tressées, entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les fibres textiles naturelles non filées. 3) …

Legal note

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… collagène animal hydrolysé, du méthylglucosedioléate macrogol 120, du parfum, de l'imidurée, de l'acide …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… des matelas, etc. Elle peut être utilisée en tant que logement aussi bien lorsqu'elle est montée sur le véhicule …

Section V > Chapitre 26

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… par air en cascade à trois niveaux installé dans un logement fermé. La machine est placée dans une pièce autre …