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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° 24.04 ). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… lâches continues. Les linters de coton relèvent du n° 14.04 . Les fibres dont il est question dans la présente …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ainsi que le matériel connexe tel que les parachutes (n° 88.04), les appareils et dispositifs pour le lancement ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… sous l'appellation impropre de caséines végétales ( n° 35.04 ). c)    Les colles de caséine conditionnées pour la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… c)    La gélatine ( n° 35.03 ). d)    Les peptones ( n° 35.04 ). e)    Les alginates ( n° 39.13 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… avec certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… ou un recouvrement appliqué sur un support textile ( n° 59.04 ). …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b)    Les poudres pour la fabrication des …

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