… présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position … Au cours de la fabrication, les substances qui donnent le goût de poisson (par exemple, la triméthylamine, dans le cas …
… 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus … (fonte, acier, etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le régime des ouvrages …
… autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus … minérales, etc. On range également dans cette catégorie : 1) Les résidus recueillis dans les …
… Le n° 2508.10 comprend les bentonites sodiques (bentonites gonflantes) et les bentonites calciques (bentonites non gonflantes). N° 2508.30 Le n° 2508.30 ne comprend pas les …
… à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, plats et assiettes, soupières, … que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, …
… à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres que les gouvernails proprement dits ( n°s 44.21 , 73.25 , 73.26 , …
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