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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques … Les chauffe‑eau dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température désirée par contact direct avec les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …