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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % … grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou … ‑ Mollusques : 1605.51 ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid … présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n° 72.14 . Les barres de la présente …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend … la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu … employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …
Classification opinions
… végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, … obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : 7213.91 - - De section … notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - Autres A) … matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), généralement au moyen d'acides ou de présure. On …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). … de transport à moteur. De conception mécanique analogue à celle des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …