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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
Explanatory notes
… En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
Explanatory notes
… serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
Explanatory notes
… bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des … lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention « Premier … timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, … autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
Explanatory notes
… dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois deux rails conducteurs disposés dans un caniveau et la prise de …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer … qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, … du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les … bovine, ovine ou caprine. Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes. Les graisses de la présente …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Explanatory notes
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …