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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, … qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, on considère comme …

Legal note

… de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… discontinues ont une longueur comprise entre 25 mm et 180 mm. Les déchets de filaments ou fibres discontinues … : a) Les fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses) du n° 56.01 . b) L'amiante du n° 25.24 et les …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate … les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) …

Legal note

… le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate … les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage),       b)   utilisation …

Legal note

… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage),       b)   utilisation …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages … continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la …

Legal note

… f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages … continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la …

Section VI > Chapitre 28

Section XI > Chapitre 61

Section XI > Chapitre 62

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le … organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  … ou en forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du …

Legal note

… ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le … organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  … ou en forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du …

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