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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur … plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur … excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est calculée en multipliant la teneur en azote par un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus … minimes de salicylate de sodium ou de formaldéhyde et destinés à être employés dans les pays froids. Pour les … cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités; ils ne …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de … - Autres A) Caséines et leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière protéique entrant dans la … au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et … de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties 8708.70 - Roues, leurs … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes de la Section …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies … coffrets, boîtes ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre muni de pointes ou de … un mécanisme de boîtes à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale (appareils …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit …