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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à …
Explanatory notes
… à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à … utilisation, montés sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux mêmes caractéristiques, mais fabriqués avec … à cils, à ongles, à teinture, etc.), y compris les époussettes de coiffeurs ou brosses à cou. 4) Les brosses …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères … et Meranti Bakau 4408.39 - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour … cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules … Les produits de la présente position qui ont subi d'autres préparations sont repris ailleurs : au n° 11.06 , par exemple, s'ils sont sous …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Explanatory notes
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et … constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions photographiques sur papier sensibilisé ou des … ou de reproductions photographiques sur papier sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont compris ici …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …