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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502 > 5502.10
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Explanatory notes
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, … à l'aiguille restent classées ici lorsqu'elles ont été surbrodées. A la différence de la plupart des broderies … de chevalier, double point de croix, point des Gobelins, etc. * * * Les tapisseries tissées à la main et les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines … ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures … essentielles demeurent rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, c'est‑à‑dire lorsqu'on les a débarrassées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, …
Classification opinions
… machine automatique de traitement de l'information externe, établit la spectroscopie de diverses substances par la … avec une machine automatique de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à … obtenues par l'analyse. Le dispositif d'analyse doit être raccordé à la machine automatique de traitement de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …