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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de …

Legal note

… du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux …

Legal note

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux …

Section XV > Chapitre 72

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… sa totalité). Durant le processus de production, le produit subit un léger « choc thermique » et on utilise un …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres … de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, …

Legal note

… parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres … de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… connecteurs BNC pour entrée SDI, d’un connecteur d’entrée Sub-D 15 broches pour entrée GPI, et d’un connecteur BNC …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une banquette …

Section XI > Chapitre 63

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur … en grande partie par le sucre du sirop. Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire …

Legal note

… fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris … mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées … sont destinés à des fins non métallurgiques, et B)   N'ont subi d'autres préparations que celles normalement réservées …

Legal note

… les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris … mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées …

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