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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… l'arrêt. Il est commandé par les changements de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… constituant, par simple adjonction d'un bec sur leur corps, des lampes d'éclairage ( n° 94.05 ). A.- GENERATEURS … des appareils de la présente position, telles que cuves ou corps de gazogènes, grilles spéciales, cloches, mécanismes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… divans, sofas, ottomanes et sièges similaires , les sièges incorporant un système audio, utilisables avec des consoles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… à coudre dites électriques, mues par un moteur électrique incorporé à la tête, même si elles sont du type domestique. … « surjeteuses » ou « surfileuses », à moteur électrique incorporé d'une puissance de sortie n'excédant pas 120 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en matière plastique; 6°) un ressort, en …

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