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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.13
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.2 > 5513.23
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.23
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.43
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.1
… En suint, y compris les laines lavées à dos …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… comprend la plupart des appareils électriques utilisés sur les cycles ou les automobiles à des fins d'éclairage ou … les fonctions de plusieurs des phares, feux ou lampes susmentionnés. 7) Les lampes pour l'éclairage de … ( n° 85.18 ). d) Les tableaux, panneaux et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 85.36, avec …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … 5210.11 - - A armure toile 5210.19 - - Autres tissus - Blanchis : … générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de coton; …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …