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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, … Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, … tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . … 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils …