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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ … plomb . Le chromate neutre de plomb artificiel résulte de l'action de l'acétate de plomb sur le dichromate de sodium. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… c'est-à-dire d'un canal d'éjection conique convergent placé dans le conduit d'échappement des gaz. Les gaz chauds … la tuyère en un flux de gaz animé d'une vitesse élevée. La réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force … et à l'entraînement des machines auxquelles elle est accouplée. Ce type de turbine est particulièrement efficace …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière … pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de … l'enfleurage et pour la fabrication de cosmétiques, et en pharmacie pour la préparation de pommades, de suppositoires, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux … plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur … exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non … pour recevoir des outils particuliers avec ou sans leurs accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02 ), boîtes … ciseau ou à la lime; enlèvement du recuit par décapage à l'acide; simple nettoyage au jet de sable; dégrossissage ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …