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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules … surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même …

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… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules … surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se … miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, … de minime importance (initiales, monogrammes, bordures, viroles, etc.). Les meubles présentés à l'état démonté ou …

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… du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se … A)    Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées … miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou … tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères …

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… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou … tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés … préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés au présent Chapitre (filets de poisson simplement …

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…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES … après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier … en totalité ou en partie de la Section VI. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments …

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… après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la …

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… dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au … peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

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… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au … peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Le n° 9504.50 couvre :        a)    les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un … ou surface extérieure; ou        b)    les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.        Cette … ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de …

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… Le n° 9504.50 couvre :        a)    les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un … ou surface extérieure; ou        b)    les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.        Cette … ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 … de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En … conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très …

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… que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 … de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En … conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles … Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique … g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 …

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… , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles … Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique … g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 …

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