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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les … et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. … fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 … les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en … est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par … étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin d'augmenter leur résistance à la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les … de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de … , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …