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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux … à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du … véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs …

Legal note

… de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux … à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du … véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs …

Section XX > Chapitre 94

Section X > Chapitre 48

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          c)  les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;          d)  Les produits …

Legal note

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          c)  les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;          d)  Les produits …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… L'analyseur comprend une mémoire d'acquisition (512 MB) et un module d'interface de ligne (MIL) remplaçable à … L'analyseur comprend une mémoire d'acquisition (512 MB) et un module d'interface de ligne (MIL) remplaçable à …

Section XVI > Chapitre 85

Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… dans un pulvérisateur de 100 ml en métal surmonté d'un embout, lui-même conditionné dans un emballage en carton. Le produit est recommandé pour les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de vente au détail, comprenant un appareil de … comportant le logiciel d'installation sont classés ensemble avec l'appareil de prise de vue en tant …

Section VI > Chapitre 28

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