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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.51
… Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.91
… Revêtements de sol et tapis de pied …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.12
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.22
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.32
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …