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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ( n° 32.07 ), ainsi que les autres préparations du Chapitre 32 , …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… sur ses deux faces d'une couche de cette matière ( n° 68.07 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les carnets de chèques ( n ° 49.07 ). b)    Les titres de transports, tels que les billets …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

…               - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée 3920.73 - - En acétate de cellulose 3920.79 - - En autres dérivés de la cellulose               …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… par jointure digitale, par exemple, elles relèvent du n° 44.07 . Les lames et frises plaquées ou contre‑plaquées …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… d'autres fibres libériennes de la présente position ( n° 53.07 ). d)    Les chiffons et, en particulier, les vieux …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… pour fonds d’ateliers, pour panoramas, etc. ( n°s 59.07 ou  97.06 ). d)    Les articles manufacturés décorés à la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… également être complétés et validés, relèvent du n °  49.07 . En revanche, certains articles de papeterie revêtus …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… (n°  96.06 ) et les fermetures à glissière (n°  96.07 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… Les chaînes, dites coupantes , à mortaiser le bois ( n°  82.07 ). c)    Les scies à main avec moteur incorporé ( n°  …