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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou … pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
Explanatory notes
… dans l'industrie sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il … 1 c) du Chapitre 72 . 3) Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, présentés généralement en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … d'acier barbelé ( n° 73.13 ). b) Les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). c) … câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires reconnaissables comme étant destinés aux …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. … position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou … Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires 4009.12 - - Avec accessoires - … aussi comporter, extérieurement ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ … blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 0302.32 ‑ ‑ Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares ) 0302.33 ‑ ‑ Listaos … elle ne comprend pas les filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 . Les poissons peuvent être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … 4) Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le son d’un lecteur optique de disques, portatif, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434 > 8434.10
… Machines à traire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2
… Autres laminoirs …