Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la … vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a … à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… elles et des éléments métalliques (clous à tête ronde) fixés à proximité; ces variations de capacité correspondent … la corde, de telle sorte qu'amplifiées, elles reproduisent fidèlement ces vibrations. 2) Les générateurs à anches … de marques déposées ‑ permettent de jouer avec une grande fidélité de son, de presque tous les instruments de musique …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du … (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce … position couvre également les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont … additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de …
Explanatory notes
… ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de … qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la … obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
Classification opinions
… Ensuite, il est séché et réduit en une poudre fine et ajouté à un milieu liquide pour constituer la gomme. Il est utilisé comme additif alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …